Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN domicilié(e) 13 bis rue Roger Salengro, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 917 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN S.A. Société Anonyme - 13 bis rue Roger Salengro, 59115 LEERS - France - SIREN 305917205
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Inscription le 2 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403371 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403370 - Publication au BOPI 2004-12-02
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
- volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à la fabrication et/ou au montage de tels volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants. - volets, stores et dispositifs extérieurs non métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; volets non métalliques. - stores et dispositifs intérieurs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à de tels volets, stores et dispositifs intérieurs de fermeture et de protection d'ouvrants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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